Document d'archives : Préparation du décret n° 62-1448 du 24 novembre 1962 relatif aux attributions du service du Génie rural dans l'exercice de la...
Titre :
Préparation du décret n° 62-1448 du 24 novembre 1962 relatif aux attributions du service du Génie rural dans l'exercice de la police des eaux, 1962-1963, 1971-1972 (T 21) . 1
Contenu :
1. Voir 7 SH 3.
Cote :
19910714/12
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude