Document d'archives : Parcelles à occuper par le canal ou à arroser. - Evaluation du prix d'achat des terrains et de leur production pour le calcul de...
Titre :
Parcelles à occuper par le canal ou à arroser. - Evaluation du prix d'achat des terrains et de leur production pour le calcul de la redevance annuelle : convention avec les plus important propriétaires de la prairie du Bourget (14-25 août 1771, copie du 8 novembre 1783), copies de lettres patentes (23 avril 1773-8 mai 1773), manifeste et sentence de l'Intendant général (10 janvier et 1er juillet 1775), rapport concernant la désignation d'experts à Voglans (3 et 4 mars 1775) ; registre des numéros-suivis (la Motte, le Bourget, 2 cahiers, s.d. [1775]) ; cottet et sentences d'évaluation définitive du notaire Jean-Pierre RIPPERT expert d'office (Bissy et Pugnet, un cahier ; le Bourget, 3 cahiers ; Saint-Ombre, un cahier ; Voglans, 3 cahiers. 20 janvier 1776) ; registe récapitulatif (La Motte, Saint-Ombre et Bissy, un cahier, 25 mai 1783).
Contenu :
Cote :
36F 2
Inventaire d'archives :
Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)
Description physique :
Précisions matérielles :
Ressources complémentaires :
Personnes :
Institutions :
Compagnie Savoyarde, Société anonyme du canal du Bourget, Société du canal de l'Albane, Société du canal du Bourget
Lieux :
Hyères (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry-le-Vieux (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Bissy (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Le Bourget-du-Lac (Savoie, France), Voglans (Savoie, France), Leysse (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry (Savoie, France), Lac du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau), La Motte-Servolex (Savoie, France), Canal de l'Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Canal du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau)
Thèmes :
AGRICULTURE, FONCTIONNEMENT, IRRIGATION, ORGANISATION, TRANSPORT