Document d'archives : " Boulogne sur mer 1977 Note sur la gestion de fait de M. Coudray chef du quartier de Caen Loi de finances 1976 -...
Titre :
" Boulogne sur mer 1977 Note sur la gestion de fait de M. Coudray chef du quartier de Caen Loi de finances 1976 - questionnaire des affaires économiques et du plan du Sénat QUESTIONS SOCIALES Régime de préretraite des marins - Projet d'un protocole d'accord pour les marins du commerce dont l'age est compris entre 52 ans 1/2 et 55 ans 1977 - licenciement dans le secteur de la flotte de commerce 1977 - Récapitulation des navires sortis de la flotte en 1976 et licneciements prévus à la Cie Gale maritime SECURITE A BORD DES NAVIRES - ballasts sépares sur les pétroliers 1977 - application de l'arrêté su 21 avril 1976 aux navires de passagers existants de moins de 500 tonneuax de jauge brute. SYNDICATS MARITIMES - politique salariale des chantiers de construction navale 1977 - circulaire relative aux déclarations d'effectifs des entreprises de construction navale 1977 - lettre de la fédération nationale des syndicats maritimes 1977 - lettre du S.P.A.N.C.I. - syndicat professionnel des armateurs de navigation côtière et intérieure
Cote :
19790338/43
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
compagnie générale maritime, crédit maritime mutuel (france), etablissement national des invalides de la marine (france), france (navire), france. comité interministériel de la mer, france. conseil supérieur de la marine marchande, france. haut comité de l'environnement, société nationale maritime corse méditerranée
Thèmes :
accord bilatéral, aquaculture, armement maritime, chantier naval, commerce extérieur, compagnie maritime, construction navale, continuité territoriale, droit de la mer, départements et collectivités d'outre-mer, eau, environnement, exportation, fret, importation, industrie, licenciement, marine marchande, navire, pays étranger, pollution, port, pêche maritime, rationalisation des choix budgétaires, retraite, sport nautique, syndicat, transport maritime, élargissement de la cee
Type de document :
convention, discours, note, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, statistique, étude
Fonctions :
aide de l'etat, contrôle financier, coordination, inspection, organisation administrative, politique communautaire, prévention, relations du travail, relations internationales, réglementation