Document d'archives : Groupe de travail chargé de la refonte de la législation sur les eaux, 1956-1981 (T 13). Préparation de la circulaire du 18...
Titre :
Groupe de travail chargé de la refonte de la législation sur les eaux, 1956-1981 (T 13). Préparation de la circulaire du 18 février 1959 relative aux débouchés et tirants d'air des ponts sur les cours d'eau non domaniaux, 1958-1978 (T 13 bis). Projet de décret relatif aux contestations concernant les servitudes de passage des eaux utiles, d'appui des ouvrages d'irrigation et d'écoulement des eaux nuisibles, 1958-1959 (T 14).
Cote :
19910714/7
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude