Document d'archives : Clôture du chantier. – Déclaration d'achèvement des travaux : formulaire de déclaration, correspondance (1977-1978). Réception...

Titre :

Clôture du chantier. – Déclaration d'achèvement des travaux : formulaire de déclaration, correspondance (1977-1978). Réception des bâtiments : compte rendu de visite, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des retouches et réserves, procès-verbal de levée de réserve, correspondance (1977-1979). Réception technique : compte rendu de visite, procès-verbal de réception avec réserves, liste des retouches et réserves, correspondance (1977-1978).

Cote :

156 J 1745

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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