Document d'archives : M 1 - Règlementation - M 11. : Police de la navigation intérieure - Signalisation des navires effectuant des travaux...
Titre :
M 1 - Règlementation - M 11. : Police de la navigation intérieure - Signalisation des navires effectuant des travaux maritimes 1960.63 - . : Règlementation nationale 11.2 - Circulation sur les voies navigables intérieures des bâteaux à propulsion mécanique (travaux de la commission instituée par arrêté ministériel du 21 juillet 1927, projet de décret de 1933) 1927.33
Cote :
19840136/194
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude