Document d'archives : CONSTRUCTION NAVALE 1976 - Commande de navires à la Pologne 1976 - Déclaration de la C.E.E. Réunion de l'O.C.D.E. 1976 -...
Titre :
CONSTRUCTION NAVALE 1976 - Commande de navires à la Pologne 1976 - Déclaration de la C.E.E. Réunion de l'O.C.D.E. 1976 - Aide à la construction navale programme d'urgence 1976 - Note sur la création d'un fond de réserve pour l'investissement 1976 1976 AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE - Principe de l'aide à la construction navale 1976 - Grands chantiers - régime d'aide 1976
Cote :
19790338/21
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
compagnie générale maritime, crédit maritime mutuel (france), etablissement national des invalides de la marine (france), france (navire), france. comité interministériel de la mer, france. conseil supérieur de la marine marchande, france. haut comité de l'environnement, société nationale maritime corse méditerranée
Thèmes :
accord bilatéral, aquaculture, armement maritime, chantier naval, commerce extérieur, compagnie maritime, construction navale, continuité territoriale, droit de la mer, départements et collectivités d'outre-mer, eau, environnement, exportation, fret, importation, industrie, licenciement, marine marchande, navire, pays étranger, pollution, port, pêche maritime, rationalisation des choix budgétaires, retraite, sport nautique, syndicat, transport maritime, élargissement de la cee
Type de document :
convention, discours, note, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, statistique, étude
Fonctions :
aide de l'etat, contrôle financier, coordination, inspection, organisation administrative, politique communautaire, prévention, relations du travail, relations internationales, réglementation