Document d'archives : 2. Port Autonome de Dunkerque - Institution d'un droit de port 1969 - Arrêté du 22 août 1969 - Notes, rapports, avis -...
Titre :
2. Port Autonome de Dunkerque - Institution d'un droit de port 1969 - Arrêté du 22 août 1969 - Notes, rapports, avis - Modification des droits de port sur les minerais et charbons - Modification des droits de port 1970 - Arrêté du 4 février 1970 - Droit de port dans le Port Autonome de Dunkerque 1971 - Arrêté du 1er février 1971 - Arrêté du 11 février 1971 - Arrêté du 20 octobre 1971 - Modification des taxes applicables au trafic pétrolier - Modification des droits de port 1972 - Arrêté - Taxe maritime - Taxe de halage - Suppression du service connexe de halage - Construction de l'avant-port ouest 1972.1973 - Déchargement de sables et graviers - Droits de port - Modification des droits de port 1973 - Arrêté du 7 mars 1973 - Arrêté du 15 mars 1973 - Arrêté du 2 octobre 1973 - Fixation dans le nouvel avant-port ouest - Modification 1974 - Arrêté du 27 août 1974 - Arrêté du 19 novembre 1974 - Modification des droits de port 1975 - Arrêté du 19 septembre 1975. - Modification des droits de port 1977 - Arrêté du 21 février 1977 - Arrêté du 8 décembre 1977 Droits de port - (taxe maritime) 1978.1979
Cote :
19840136/107
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude