Document d'archives : Contentieux et Procès. - Affaire des époux GRUAT et DUPUY concernant les moulins de la Boisse dont ils sont propriétaires :...
Titre :
Contentieux et Procès. - Affaire des époux GRUAT et DUPUY concernant les moulins de la Boisse dont ils sont propriétaires : rapports de M. GIRARD et de l'ingénieur en chef Claude Charles MONGENET (22 messidor et 11 thermidor an II, soit 10 et 29 juillet 1794). Affaire Pierre Joseph LATHOUD concernant l'évaluation de terrains à la Motte : note du juge de paix (19 décembre 1803).
Contenu :
Cote :
36F 10
Inventaire d'archives :
Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)
Description physique :
Précisions matérielles :
Personnes :
Institutions :
Compagnie Savoyarde, Société anonyme du canal du Bourget, Société du canal de l'Albane, Société du canal du Bourget
Lieux :
Hyères (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry-le-Vieux (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Bissy (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Le Bourget-du-Lac (Savoie, France), Voglans (Savoie, France), Leysse (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry (Savoie, France), Lac du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau), La Motte-Servolex (Savoie, France), Canal de l'Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Canal du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau)
Thèmes :
AGRICULTURE, FONCTIONNEMENT, IRRIGATION, ORGANISATION, TRANSPORT