Document d'archives : Secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération economique européenne - Décision du conseil...
Titre :
Secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération economique européenne - Décision du conseil des communautés 1978 - Concurrence des pays à commerce d'Etat dans le domain maritime 1978 - Sécurité en mer - prévention de la pollution marine 1978 - Adhésion de la Grèce 1978 - Code de conduite des conférences maritimes 1970 - relevé des décisions du conseil des communautés 1977 - Aide à la construction navale 1978 - Heure d'été 1977
Cote :
19790338/31
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
compagnie générale maritime, crédit maritime mutuel (france), etablissement national des invalides de la marine (france), france (navire), france. comité interministériel de la mer, france. conseil supérieur de la marine marchande, france. haut comité de l'environnement, société nationale maritime corse méditerranée
Thèmes :
accord bilatéral, aquaculture, armement maritime, chantier naval, commerce extérieur, compagnie maritime, construction navale, continuité territoriale, droit de la mer, départements et collectivités d'outre-mer, eau, environnement, exportation, fret, importation, industrie, licenciement, marine marchande, navire, pays étranger, pollution, port, pêche maritime, rationalisation des choix budgétaires, retraite, sport nautique, syndicat, transport maritime, élargissement de la cee
Type de document :
convention, discours, note, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, statistique, étude
Fonctions :
aide de l'etat, contrôle financier, coordination, inspection, organisation administrative, politique communautaire, prévention, relations du travail, relations internationales, réglementation