Document d'archives : - Affectation au Ministère de l'Intérieur de locaux sis au 1 Quai de la Joliette. 1966-78 - Intervention du maire de Port St...
Titre :
- Affectation au Ministère de l'Intérieur de locaux sis au 1 Quai de la Joliette. 1966-78 - Intervention du maire de Port St Louis du Rhône. 1968 - Changement d'utilisation de terrains situés dans le Golf de Fos et acquis par le FNAFU. 1968-73 - Zone industrielle et portuaire de Fos : vente de terrains. 1968-79 - Zone industrielle et portuaire de Fos : échange de terrains avec la Sté ESSO. 1969 - Taxe d'accostage sur appontements privés SAGA et SOTERM. 1969-71 - Occupation temporaire du D.P.M. 1970 - Dévolution au PA des biens en comité des oeuvres sociales de la Direction du port de Marseille. 1970-72
Cote :
19850269/9
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique