Document d'archives : Préparation des circulaires du 14 août et du 28 août 1970 relatives à l'inspection et à la surveillance des barrages, 1968-1970...
Titre :
Préparation des circulaires du 14 août et du 28 août 1970 relatives à l'inspection et à la surveillance des barrages, 1968-1970 (T 58). Circulaire du 6 août 1969 relative à la pollution des eaux, 1969 (T 59). Préparation des circulaires des 21 et 22 août 1969 relatives aux servitudes de libre passage d'engins mécaniques sur les berges des cours d'eau non domaniaux, 1964-1969 (T 60). Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 62-1245 du 16 décembre 1964, 1969 (T 61).
Cote :
19910714/40
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude