Document d'archives : Orne, 1963-1983 ; Pas-de-Calais, 1941-1981 (à noter : wateringues du Nord et du Pas-de-Calais, 1952-1980 ; 7ème section des...
Titre :
Orne, 1963-1983 ; Pas-de-Calais, 1941-1981 (à noter : wateringues du Nord et du Pas-de-Calais, 1952-1980 ; 7ème section des wateringues : rattachement de certains territoires, 1956-1960, modification du système d'imposition, 1941-1959).
Cote :
19910714/200
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude