Document d'archives : Révision de la loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux en ce qui concerne le curage des cours d'eau non navigables ni...
Titre :
Révision de la loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux en ce qui concerne le curage des cours d'eau non navigables ni flottables, 1945-1952 (T 6). Projet de textes relatifs à l'exécution et à l'entretien des travaux par les départements et les communes ou leurs groupements, 1947-1958 (T 7). Projet de texte relatif à l'utilisation des eaux pour l'irrigation, 1947-1959 (T 8).
Cote :
19910714/5
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude