Document d'archives : L 2 - ORGANISATION ET REGLEMENTATION COMMERCIALE DU TRANSPORT MARITIME - Proposition d'amendement à l'annexe de la convention...
Titre :
L 2 - ORGANISATION ET REGLEMENTATION COMMERCIALE DU TRANSPORT MARITIME - Proposition d'amendement à l'annexe de la convention internationale visant à faciliter le trafic maritime international (9 avril 1965) 1975 - Institution de la commission interdépartementale du frêt maritime en Guadeloupe, Martinique, Guyane (14 janvier 1976) chargée d'organiser la concertation régulière entre chargeurs et armateurs en moduler entre les différents taux de frêt, les hausses de tarif vue de inévitables de manière à favoriser l'industrialisation des D.O.M. et à atténuer les conséquences de ces hausses sur les produits de première nécessité 1976 - Desserte maritime de la Corse : * Travaux du groupe de travail chargé d'étudier les frais d'approche des produits utiles au développement économique de la Corse 1960 * Commission interministérielle pour l'étude de la réforme des liaisons maritimes entre le Continent et la Corse dite commission Querrien, maître des requêtes au Conseil d'Etat, président de la commission (5 novembre 1962), groupe de travail Corse-passagers et voitures accompagnées (3 décembre 1963) 1961.64
Cote :
19840136/188
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude