Document d'archives : Loiret Rivière "Le Loiret". Concession D. du 18.5.61. (J.O. 30.5) au syndicat intercommunal du Loiret. Convention 18 mai 61 +...
Titre :
Loiret Rivière "Le Loiret". Concession D. du 18.5.61. (J.O. 30.5) au syndicat intercommunal du Loiret. Convention 18 mai 61 + cahier des charges. 1950-1973
Thèmes :
barrage, batellerie, budget, canal, cours d'eau, domaine public fluvial, eau, fonctionnement de l'administration, personnel, statut juridique, taxe, travail, travaux publics, voie navigable, écluse, équipement
Fonctions :
concession, financement, gestion du domaine public, gestion du personnel, gestion logistique, législation, organisation administrative, prévention des risques, recrutement, réglementation, étude
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