Document d'archives : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire conjointe, dossier technique : notice explicative,...
Titre :
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire conjointe, dossier technique : notice explicative, descriptif sommaire des ouvrages, rapport géologique, analyses d'eau, avis des services consultés, plan de situation, plan parcellaire, états parcellaires.
Cote :
E DEPOT 604/ 196
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères