Document d'archives : * Cherbourg . Concession d'outillage public à la CCI : cahier des charges (20 mai 1959). 1959 concession d'outillage public à...
Titre :
* Cherbourg . Concession d'outillage public à la CCI : cahier des charges (20 mai 1959). 1959 concession d'outillage public à la CCI : avenant n°1 (24 mai 1974, art. 1er : objet de la concession, art. 19 b occupation des terre-pleins, art. 49 : redevance exigée du concessionnaire). 1971-1974 . concession d'outillage public à la CCI : avenant n° 2 (3 décembre 1979, art. 1er : objet de la concession, art. 19 : occupation des terre-pleins concédés, art. 21. septiès : conditions d'exploitation des poste d'accostage pour navires transbordeurs, art 30 b : application du tarif d'occupation des terre-pleins concédés, art. 30 ( : application du tarif de stationnement sur les terre-pleins concédés). 1973-1980 . concession d'outillage public à la CCI : construction d'un poste d'accostage pour car-ferries : emprunts, études d'un projet de port relais en eau profonde pour super pétrolier. 1963-1970 . concession d'outillage public à la CCI : travaux d'aménagement au poste d'accostage des car-ferries. 1970-1972 .concession d'outillage public à la CCI : Travaux d'aménagement. 1966-1979
Cote :
19850269/186
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique