Document d'archives : . Exploitation par la CCI des formes de radoub. 6ème avenant à la convention du 9 avril 1923 (art. 17, 26 concernant les taxes...
Titre :
. Exploitation par la CCI des formes de radoub. 6ème avenant à la convention du 9 avril 1923 (art. 17, 26 concernant les taxes d'usage des installations et appareils. 1958 . Exploitation par la CCI des formes de radoub :7 ème avenant (art. 17, 26). 1959 . Exploitation par la CCI des formes de radoub: 8 è avenant (art. 17, 26). 1961 . Exploitation par la CCI des formes de radoub : 10 è avenant (art. 17, 26). 1968 . Exploitation par la CCI des formes de radoub : 11 è avenant (art 26 b : exploitation de la 2è forme de radoub). 1968 . Exploitation par la CCI des formes de radoub : 13 è avenant (art 26 b : exploitation de la 2è forme de radoub et mise en service du quai de réparation n°1. 1969
Cote :
19850269/189
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique