Document d'archives : Extension du périmètre. - Intégration des communes de Davayé, Fuissé, Solutré, Vergisson, Verzé, Vinzelles : correspondance,...
Titre :
Extension du périmètre. - Intégration des communes de Davayé, Fuissé, Solutré, Vergisson, Verzé, Vinzelles : correspondance, compte rendu de réunion, extraits de délibérations municipales, arrêté préfectoral (1990-1992). Intégration de la commune d'Igé : correspondance, extraits de délibérations municipales, arrêté préfectoral (1993-1994).
Cote :
3415 W 29
Inventaire d'archives :
Lieux :
Davayé, Bussières, Berzé-la-Ville, Vergisson, Sologny, Mâcon centre (canton), Chevagny-les-Chevrières, Fuissé, Mâcon nord (canton), Igé, Milly-Lamartine, Berzé-le-Châtel, La Roche-Vineuse, Serrières, Mâcon (arrondissement), Cluny (canton), Varennes-lès-Mâcon, Solutré-Pouilly, Tramayes (canton), Vinzelles, Verzé, Charnay-lès-Mâcon, Mâcon sud (canton), Prissé, Pierreclos, Abergement-Sainte-Colombe (L'), église paroissiale Saint-Martin
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, AGENT DE DROIT PRIVE, AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES, CHEMIN DE RANDONNEE, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, COMMUNICATIONS, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, GITE RURAL, ORGANISME LOCAL DE TOURISME, PERSONNEL, RESEAU FERROVIAIRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TEMPS LIBRE, TOURISME, TOURISME RURAL, TRANSPORT, TRANSPORT FERROVIAIRE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
ACCORD DE TRAVAIL, ARRETE PREFECTORAL, BILAN COMPTABLE, BUDGET, BULLETIN DE SALAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DOSSIER DE CARRIERE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE, STATUT
Fonctions :
AMENAGEMENT, COOPERATION, GESTION COMPTABLE, GESTION DU PERSONNEL, PROMOTION, RECRUTEMENT