Document d'archives : Révision des compétences et des statuts. - Audit des compétences du SIVOM : correspondance, convention, synthèse (2002-2003)....
Titre :
Révision des compétences et des statuts. - Audit des compétences du SIVOM : correspondance, convention, synthèse (2002-2003). Projet de réforme de statuts : correspondance, comptes rendus de réunions, article de presse, projets de statuts (2004).
Cote :
3415 W 4
Inventaire d'archives :
Lieux :
Davayé, Bussières, Berzé-la-Ville, Vergisson, Sologny, Mâcon centre (canton), Chevagny-les-Chevrières, Fuissé, Mâcon nord (canton), Igé, Milly-Lamartine, Berzé-le-Châtel, La Roche-Vineuse, Serrières, Mâcon (arrondissement), Cluny (canton), Varennes-lès-Mâcon, Solutré-Pouilly, Tramayes (canton), Vinzelles, Verzé, Charnay-lès-Mâcon, Mâcon sud (canton), Prissé, Pierreclos, Abergement-Sainte-Colombe (L'), église paroissiale Saint-Martin
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, AGENT DE DROIT PRIVE, AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES, BATIMENT ADMINISTRATIF, CHEMIN DE RANDONNEE, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, COMMUNICATIONS, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, GITE RURAL, ORGANISME LOCAL DE TOURISME, PERSONNEL, RESEAU FERROVIAIRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TEMPS LIBRE, TOURISME, TOURISME RURAL, TRANSPORT, TRANSPORT FERROVIAIRE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
ACCORD DE TRAVAIL, ARRETE PREFECTORAL, BILAN COMPTABLE, BUDGET, BULLETIN DE SALAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DOSSIER DE CARRIERE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE, STATUT
Fonctions :
AMENAGEMENT, COOPERATION, GESTION COMPTABLE, GESTION DU PERSONNEL, PROMOTION, RECRUTEMENT