Document d'archives : Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses...
Titre :
Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, décompte définitif des travaux, solde définitif d'honoraire, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, rapport du maître d'œuvre, autorisation de passage, correspondance.
Cote :
E DEPOT 604/ 168
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères