Document d'archives : nces sonores liées au passage du TGV : correspondance, comptes rendus de réunion, articles de presse, dossier d'analyse et de...
Titre :
nces sonores liées au passage du TGV : correspondance, comptes rendus de réunion, articles de presse, dossier d'analyse et de demandes formulées par le SIVOM, étude d'impact de la ligne à grande vitesse, convention financière pour la construction d'écrans acoustiques, pétitions.
Cote :
3415 W 43
Inventaire d'archives :
Lieux :
Davayé, Bussières, Berzé-la-Ville, Vergisson, Sologny, Mâcon centre (canton), Chevagny-les-Chevrières, Fuissé, Mâcon nord (canton), Igé, Milly-Lamartine, Berzé-le-Châtel, La Roche-Vineuse, Serrières, Mâcon (arrondissement), Cluny (canton), Varennes-lès-Mâcon, Solutré-Pouilly, Tramayes (canton), Vinzelles, Verzé, Charnay-lès-Mâcon, Mâcon sud (canton), Prissé, Pierreclos, Abergement-Sainte-Colombe (L'), église paroissiale Saint-Martin
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, AGENT DE DROIT PRIVE, AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES, CHEMIN DE RANDONNEE, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, COMMUNICATIONS, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, GITE RURAL, ORGANISME LOCAL DE TOURISME, PERSONNEL, RESEAU FERROVIAIRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL, TEMPS LIBRE, TOURISME, TOURISME RURAL, TRANSPORT, TRANSPORT FERROVIAIRE, VOIE DE COMMUNICATION, VOIE FERREE D'INTERET NATIONAL
Type de document :
ACCORD DE TRAVAIL, ARRETE PREFECTORAL, BILAN COMPTABLE, BUDGET, BULLETIN DE SALAIRE, COMPTE ADMINISTRATIF, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DOSSIER DE CARRIERE, PIECE COMPTABLE, REGISTRE, STATUT
Fonctions :
AMENAGEMENT, COOPERATION, GESTION COMPTABLE, GESTION DU PERSONNEL, PROMOTION, RECRUTEMENT