Document d'archives : Remarques faites sur le registre des procès-verbaux et des composition du sieur Le Tellier : copie d'extraits du procès-verbal du...
Titre :
Remarques faites sur le registre des procès-verbaux et des composition du sieur Le Tellier : copie d'extraits du procès-verbal du commissaire délégué par arrêt de la Cour des Aides.
Cote :
Feudiste 183 n° 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
Description physique :
Importance matérielle :
1 cahier, 1 chemise de conditionnement. Papier.
Ressources complémentaires :
Archives municipales
Personnes :
Le Tellier, Étienne (.... 1683-1687 ....), Turenne, Henri de La Tour d'Auvergne (1611-1675 ; vicomte de)
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, France. Cour des Aides (Paris), France. États (Bourgogne)
Thèmes :
contentieux fiscal, contributions indirectes, fiscalité, vin