Document d'archives : Préparation de la circulaire interministérielle du 15 septembre 1972, pour l'application du décret n° 71-792 du 20 septembre 1971...
Titre :
Préparation de la circulaire interministérielle du 15 septembre 1972, pour l'application du décret n° 71-792 du 20 septembre 1971 relatif aux autorisations de mise en exploitation des carrières, 1971-1975 (T 74).
Cote :
19910714/49
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude