Document d'archives : Procès-verbaux des réunions des représentant des ministères, juillet 1967-1973 . 1...
Titre :
Procès-verbaux des réunions des représentant des ministères, juillet 1967-1973 . 1
Contenu :
1. Instituée en 1961, la réunion des représentants du ministère porta jusqu'en 1967 le nom de "secrétariat permanent". Ce nom fut ensuite réservé aux services mis en place par la Datar, et la réunion des représentants devint une prolongation de la Mission interministérielle instituée en 1965. Voir l'introduction du présent répertoire.
Cote :
19910714/68
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude