Document d'archives : Dossier de marché pour le branchement des évacuation d'eaux des édicules sanitaires : plan de situation, plan masse, plan...
Titre :
Dossier de marché pour le branchement des évacuation d'eaux des édicules sanitaires : plan de situation, plan masse, plan d'évacuation des eaux vannes, acte d'engagement, attestation d'assurance, certificat de qualification, déclaration d'entreprise, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, notice d'hygiène et de sécurité, fascicule des règles générales de sécurité sur autoroute, devis estimatif, rapport de présentation du marché, ordre de service, correspondance.
Cote :
156 J 5586
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institutions :
Contrôle et Prévention (contrôle des constructions), Entreprise industrielle région Est Dijon (travaux publics), Société centrale d'études et de réalisations routières (SCETAUROUTE), Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR), Société nouvelle de constructions et de travaux publics (SNCTP)