Document d'archives : . concession d'outillage public à la CCI : Exploitation par la Société frigorifique de la Manche d'un entrepôt frigorifique :...
Titre :
. concession d'outillage public à la CCI : Exploitation par la Société frigorifique de la Manche d'un entrepôt frigorifique : contrat. 1962-1966 . concession d'outillage public à la CCI : Condition d'occupation des terre-pleins concédés. 1974-1975 . concession d'outillage public à la CCI : Autorisations d'outillage privé avec délégation de service public : poste pétrolier de querqueville (1903-1961), union commerciale cherbourgeoise, comptoir cherbourgeois de charbons de soute et de manutention (1931-1943). 1903-1961
Cote :
19850269/187
Lieux :
Marseille (Bouches-du-Rhône), Dunkerque (Nord), Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), Nantes (Loire-Atlantique), Bordeaux (Gironde), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Le Havre (Seine-Maritime), Gironde (Aquitaine , département), Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire , département), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Rouen (Seine-Maritime)
Thèmes :
aquaculture, conchyliculture, conseil d'administration, domaine public maritime, décret, espace protégé, littoral, ministère, outillage public, parc naturel, plage, pollution, port, port autonome, port de commerce, port de plaisance, port de pêche, port fluvial, protection des sites, pêche, tourisme, transport maritime, travaux publics, urbanisme
Type de document :
compte, documentation, dossier de séance, décret, procès-verbal de séance, rapport, règlement, statistique