Document d'archives : Décret du 29 avril 1963 relatif à la répartition des eaux de la Neste et de la Garonne. Correspondance avant la mise à l'enquête,...
Titre :
Décret du 29 avril 1963 relatif à la répartition des eaux de la Neste et de la Garonne. Correspondance avant la mise à l'enquête, 1954-1959 ; résultats des conférences et des enquêtes, 1959-1960.
Cote :
19910714/178
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude