Document d'archives : Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses...

Titre :

Marché public de travaux, lot canalisations et accessoires par l'entreprise Sassi : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, décompte définitif des travaux, solde définitif d'honoraire, délibération du comité syndical, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance.

Cote :

E DEPOT 604/ 166

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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