Document d'archives : Modèles d'arrêtés préfectoraux utilisés dans les départements pour le curage des cours d'eau non domaniaux, adressés au service...
Titre :
Modèles d'arrêtés préfectoraux utilisés dans les départements pour le curage des cours d'eau non domaniaux, adressés au service de l'hydraulique en réponse à la note d'information technique du 14 septembre 1964 (P 6 H) :
Cote :
19910714/114-19910714/115
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude