Document d'archives : K 10. : généralités - Règlement général pour la police des ports maritimes de commerce 1867 - Etude des infractions relatives...
Titre :
K 10. : généralités - Règlement général pour la police des ports maritimes de commerce 1867 - Etude des infractions relatives à la conservation du domaine public et à la police des ports maritimes - Mesures de police à prendre à l'occasion d'un lancement de navires 1976 - Police sanitaire maritime 1927.1956 - Pêche professionnelle en estuaire - Grève du personnel amrin 1980 K 11. : règlementation internationale - Projet de décret portant règlement général de police des ports 1977 - Affaires internationales - Droit de la mer : pêche 1976 - Navire Seacrust des Bahamas 1977.1978 - Départ des navires pour l'Algérie K 12. : règlementation nationale - Reforme du règlement général de police 1973.1975 - Application du code de la route en dehors des voies ouvertes à la circulation publique circulation publique 1975.77 - Agents chargés de la police des ports de plaisance 1974 K 12.1. : règlementation nationale par port - Vols dans les ports : mesures spéciales - Le Havre - Lorient - Bordeaux Marseille 1907.1929 - Dieppe : règlementation de la circulation des navires service de lamanage-halage 1913.1957 - Fécamp - Saint-Valéry-en-Caux : canal du Havre à Tancarville 1923.1948
Cote :
19840136/96
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude