Document d'archives : ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement...
Titre :
ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].
Contenu :
Cote :
2O/1022
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, administration communale, biens communaux, canalisation, concession, construction, eau, eau potable, financement, fontaine, lavoir, puits
Type de document :
Papier, bail, convention, pétition, rapport d'expertise, règlement, texte officiel