Document d'archives : Nord. Rivière "La Lys" Déclassement et radiations de diverses sections. (D. 19-4-79 2 décrets). Concession à la communauté...
Titre :
Nord. Rivière "La Lys" Déclassement et radiations de diverses sections. (D. 19-4-79 2 décrets). Concession à la communauté urbaine de Lille. 1972-1978 . Sarthe. Rivière "Le Loir". Concession au syndicat intercommunal du Loir. D. 28 juin 1960 (J.O. 10.7). 1957-1960 Concessions de rivière par département
Cote :
19800137/22