Document d'archives : K 3.2. - Droits de port (Commerce) 1. - Port Autonome de Bordeaux - Institution du droit de port 1969 - Arrêté du 22 août...
Titre :
K 3.2. - Droits de port (Commerce) 1. - Port Autonome de Bordeaux - Institution du droit de port 1969 - Arrêté du 22 août 1969 - Projet de réforme - Application des dispositions sur les droits de port 1970 - Modification des droits de port 1971 - Arrêté du 26 août 1971 - Modification des droits de port 1973 - Arrêté du 29 juin 1973 - Modification des droits de port 1974 - Arrêté du 26 août 1974 - Modification des droits de port 1975 - Arrêté du 8 juillet 1975 - Arrêté du 22 décembre 1975 - Modification des droits de port 1976 - Arrêté du 12 août 1976 - Modification des droits de port 1977 - Arrêté du 16 février 1977
Cote :
19840136/106
Inventaire d'archives :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes (1880-1982)
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des cours d'eau, balise, chemin de fer, commerce, coopération, droit de la mer, droit de port, déchet, décoration, enquête d'opinion, environnement, fiscalité, manifestation officielle, manutention, navigation intérieure, navigation maritime, outillage public, personnel, phare, plan, plan orsec, pollution, port, publication, qualité de la vie, rémunération, signalisation, sécurité, sécurité des navires, transport maritime, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
documentation, enquête d'opinion, ouvrage imprimé, plan, programme, statistique, étude