Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pré-de-Vassy : construction de 80 logements

Date : 1978 - 1991

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Affaire 286. Cette phase du projet se décompose en trois parties : la construction de 24 logements en accession, de 36 logements en accession et de 20 logements locatifs commandités respectivement par la société de construction et d'acquisition de logements et annexes à l'aide de la participation des entreprises (SOCAPE), la société anonyme de crédit immobilier (SCIA) et la société anonyme départementale d'habitations à loyer modéré (SADHLM) de la Haute-Savoie. Maurice Novarina a travaillé avec l'ingénieur-conseil Guy Delfosse pour les études de structure-béton armé et la société d'études de constructions et de travaux (SECTRA) pour les études de plomberie-chauffage-sanitaire-électricité-télévision.

Cote :

156 J 3436-3468

Inventaire d'archives :

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Personnes :

Brugger, Michel (architecte), Christin, Jacques (architecte), Delfosse, Guy (ingénieur-conseil), Den Hengst, Willem (architecte-paysager), Devaux, J.-P. (architecte), Fay, Claude (architecte), Le Breton, Albert (architecte), Lévy, Jacques (architecte), Novarina, Maurice (architecte), Richard, C. (architecte), Thépenier, Jean-Michel (architecte)

Institutions :

Société anonyme de crédit immobilier (SCIA), Société anonyme départementale d'habitations à loyer modéré (SADHLM), Société d'études de constructions et de travaux (SECTRA), Société de construction et d'acquisition de logements et annexes à l'aide de la participation des entreprises (SOCAPE)

Lieux :

Seynod (Haute-Savoie, France) -- Quartier de Champ-Fleuri, Seynod (Haute-Savoie, France), Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département)

Thèmes :

286, ARCHITECTURE, LOGEMENT COLLECTIF, ZONE D'AMENAGEMENT

Type de document :

Document d'archives

Partager :