Document d'archives : Organigramme du Secrétariat général - 1975 ; la crise des frets pétroliers : fin prochaine-1977 Cabinet-coopération : Gestion...
Titre :
Organigramme du Secrétariat général - 1975 ; la crise des frets pétroliers : fin prochaine-1977 Cabinet-coopération : Gestion des flotilles civiles 1977 Cour des Comptes - aide à la construction navale 1977 - rapport de la Cour sur l'aide à la Constr. navale 1976 - réponse du Secrétaire d'Etat aux Transports à ce rapport 1976 : avis sur les transports entre CEE et pays de l'Est 1977 Conseiller juridique - affaire Cap-Caval : condamnation à une amende par les Britanniques d'un patron français 1977 situation juridique de l'Olympic Bravery 1976 - note relative au droit d'établissement et à l'octroi du pavillon français - note sur le caractère territorial du privilège des courtiers 1973 - juin 1977 : procédure de consultation sur les accords bilatéraux Conseil des Ministres s. Transports - Mémorandum français sur les navires inférieurs aux normes
Cote :
19790338/1
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
compagnie générale maritime, crédit maritime mutuel (france), etablissement national des invalides de la marine (france), france (navire), france. comité interministériel de la mer, france. conseil supérieur de la marine marchande, france. haut comité de l'environnement, société nationale maritime corse méditerranée
Thèmes :
accord bilatéral, aquaculture, armement maritime, chantier naval, commerce extérieur, compagnie maritime, construction navale, continuité territoriale, droit de la mer, départements et collectivités d'outre-mer, eau, environnement, exportation, fret, importation, industrie, licenciement, marine marchande, navire, pays étranger, pollution, port, pêche maritime, rationalisation des choix budgétaires, retraite, sport nautique, syndicat, transport maritime, élargissement de la cee
Type de document :
convention, discours, note, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, statistique, étude
Fonctions :
aide de l'etat, contrôle financier, coordination, inspection, organisation administrative, politique communautaire, prévention, relations du travail, relations internationales, réglementation