Document d'archives : Groupe de travail sur l'entretien et l'aménagement des cours d'eau non domaniaux : projets et textes, 1974-1983 (T 105). Projet...
Titre :
Groupe de travail sur l'entretien et l'aménagement des cours d'eau non domaniaux : projets et textes, 1974-1983 (T 105). Projet de règlement départemental de police des cours d'eau non domaniaux, 1981 (T 106).
Cote :
19910714/60
Thèmes :
adduction d'eau, administration centrale, aménagement des cours d'eau, aménagement rural, association syndicale de propriétaires, barrage, canal, carrière, drainage, eau, eau potable, environnement, hydraulique, hydraulique agricole, hydrologie, infraction, inondation, loisirs, navigation intérieure, navigation maritime, plan, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, service déconcentré, société, énergie
Type de document :
chrono, compte-rendu de séance, plan, procès-verbal de séance, statistique, étude