Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jura (France ; département)

Source :

GeoNames : Jura (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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Compagnie des tramways à vapeur du Jura

Cote : F/7/12360

Période : 1893 - 1893

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Société du patrimoine de l'ouvrier

Cote : F/7/12360

Période : 1888 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Société de prévoyance pour la vieillesse des combattants de 1870-1871 du canton de Saint-Claude

Cote : F/7/12360

Période : 1886 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Jura (département)

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Châtel-de-Joux à Frasnois

Cote : 19810667/106

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Montcusel à Saint-Amour

Cote : 19810667/108

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
DARBON, Claude

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BATAILLARD, Charles Joseph

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SALLONNYER, Guillaume

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOUSSON, Jean Baptiste Joseph Xavier

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAITRE, Louis Alphonse

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LAVY, Pierre François

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GRISON, Jacques François

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
RIGAUD, Guillaume Joseph

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BIZOUARD DE MONTILLE, Antoine François

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BARBEROT, Hugues Joseph

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
AIGROT, Ignace

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROMAND, Claude Balthazar

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
NICOD, Charles Antoine Joseph

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOSSU, Henry

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LESPINE, Jean Antoine de

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BRUN, Nithier Guy

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GAGNEUR, Claude Pierre

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PÉLERIN, Claude Paul Ignace

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOISSON, Antoine François Marie

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
TISSOT, Guy

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DAMET, Claude François

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
VINCEROT, Jean Pierre

Cote : V/1/365

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SAILLARD, François

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
VERNIER, Antoine

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LEDANTU, Pierre François

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
FARINEY, Anatole Joseph

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MERCIER, François Léonard

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GOUHENANT DE COLOMBIER ; GOUHENANT, Claude Antoine Ermogaste Désiré

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CHARIN, Claude Ignace

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROCH, Jean Denis

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CUSEAU, Claude Ignace

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GINDRE, Claude François

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PUTEAUT ; PUTOD, Claude Nicolas

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GUYE, Jean Pierre

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CART, Charles François

Cote : V/1/363

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BONOT, Charles Philibert

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOUVEND, Antoine Charles

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Jura (département)

Cote : F/1bI/1026

Période : 1950 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux, affaires muni...
Jura

Cote : F/1cI/212

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Jura (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
JURA

Cote : F/2/4043

Période : 1954 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
. Jura

Cote : 19990312/66-19990312/67

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
-Sud-Ouest (33), -Sud (34). Dole Lons-le-Saunier

Cote : 19990312/67

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
. Isère

Cote : 19990313/20

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...

Jura (France ; département)

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