Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Israël

Source :

GeoNames : Israël

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Janvier 1949 à décembre 1949

Cote : 19760228/3

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1950 à décembre 1950

Cote : 19760228/4

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1953 à décembre 1953

Cote : 19760228/7

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1955 à décembre 1955

Cote : 19760228/9

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Janvier 1957 à décembre 1957

Cote : 19760228/11

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Juillet 1963 à décembre 1963 et année 1964 à année 1968 (résidus)

Cote : 19760228/23

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
: mines de houille - sidérurgie, mis à jour en 1968 Régimes complémentaires de la sécurité sociale dans les industries de la Communauté eu...

Cote : 19760228/24

Période : 1951 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Commission de la sécurité sociale du Conseil de l'Europe : session de septembre et octobre 1951 à Strasbourg. Comité intergouvernemental cr...

Cote : 19760228/29

Période : 1951 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Application de la convention de sécurité sociale franco-yougoslave

Cote : 19760228/31

Période : 1967 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Sous-comité de la sécurité sociale : statistiques sur les spécialités pharmaceutiques et les prestations maladies en vue de la 12e session ...

Cote : 19760228/36

Période : 1932 - 1955

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Echanges sur la sécurité sociale avec d'autres pays

Cote : 19760228/37-19760228/40

Période : 1932 - 1955

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Italie

Cote : 19760228/39

Période : 1948 - 1949

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Suisse

Cote : 19760228/40

Période : 1945 - 1947

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Sécurité sociale française

Cote : 19760228/42-19760228/47

Période : 1898 - 1969

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Minutier chronologique du 1er Bureau

Cote : 19760228/42

Période : 1945 - 1946

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Circulaires

Cote : 19760228/42

Période : 1944 - 1950

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Enquête sur la réhabilitation médicale et la formation professionnelle des invalides

Cote : 19760228/42

Période : 1947 - 1949

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Agriculture. Mines. Prestations sociales

Cote : 19760228/44

Période : 1898 - 1948

Fonds : Direction de la Sécurité sociale : relations internationales (1932-1969) et organisation de la sécurité sociale française (1898-1955)
Belgique (Seine Saint Denis) ?

Cote : 19980469/1

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Moselle

Cote : 19980469/1

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Nord

Cote : 19980469/1

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Nièvre

Cote : 19980469/4

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Orne

Cote : 19980469/5

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Pas-de-Calais

Cote : 19980469/6

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)
Hautes-Pyrénées

Cote : 19980469/8

Période : 1951 - 1996

Fonds : Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Moselle à Val-d'Oise, outre-mer) (1951-1996) et dons et legs étrangers (1996)

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