Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine (Algérie)

Source :

GeoNames : Constantine (Algérie)

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PAVY, Louis

Cote : F/19/2798

Période : 1878 - 1881

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
SAINT-AIMANS, Auguste Joseph

Cote : F/19/2798

Période : 1902 - 1902

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
SOULIÉ, Joseph

Cote : F/19/2798

Période : 1885 - 1885

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
Constantine

Cote : 20070524/1503

Période : 1952 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1915-1961

Cote : 20070525/146

Période : 1908 - 1961

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
Constantine

Cote : 20070390/946-20070390/956

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1868-1876

Cote : 20070390/946

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1883-1886

Cote : 20070390/948

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1901-1906

Cote : 20070390/953

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1916-1948

Cote : 20070390/955

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
Bône

Cote : 20070390/956

Période : 1902 - 1922

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1902-1908

Cote : 20070390/159

Période : 1902 - 1938

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1868-1875

Cote : 20070346/227

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
1896-1944

Cote : 20070346/229

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
Constantine

Cote : 20070347/223-20070347/226

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux contributions indirectes (1867-1952).
Quittance par Alexandre Augustus Von Glehn et William Robert Von Glehn, tous deux négociants, à Londres, 7, Idol Lane, à Lionel Dècle, explo...

Cote : MC/ET/LIX/925

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Quittance et mainlevée par Félix Ferrier, propriétaire, 127 bis, rue du Ranelagh, et résidant actuellement à Puy-Saint-Martin (Drôme), à Lio...

Cote : MC/ET/LIX/925

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
CAMILLERI, Nicolas

Cote : F/19/3128

Période : 1887 - 1888

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
MESSOUD, Charles Jean

Cote : F/19/3128

Période : 1883 - 1897

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
Constantine (diocèse de)

Cote : F/19/3128

Période : 1883 - 1895

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
Déplacement à Constantine (Algérie)

Cote : F/7/17000

Fonds : Reportages photographiques autour des chefs de l'État et des présidents de la République (1938-1959)
1889-1903

Cote : 20070339/127

Période : 1883 - 1952

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1859-1880

Cote : 20070337/912

Période : 1859 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1919-1939

Cote : 20070337/917

Période : 1859 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Constantine

Cote : 20070534/14

Période : 1897 - 1908

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux fabriques d’église (1894-1908).

Constantine (Algérie)

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