Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Constantine (Algérie)

Source :

GeoNames : Constantine (Algérie)

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Constantine

Cote : 20070337/912-20070337/918

Période : 1859 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1881-1888

Cote : 20070337/913

Période : 1859 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1869-1875

Cote : 20070337/918

Période : 1859 - 1951

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Constantine

Cote : 20070339/428-20070339/429

Période : 1911 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1923-1954

Cote : 20070339/429

Période : 1911 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1883-1889

Cote : 20070339/126

Période : 1883 - 1952

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1903-1915

Cote : 20070339/128

Période : 1883 - 1952

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
1915-1952

Cote : 20070339/129

Période : 1883 - 1952

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Séances du 15 juillet et 29 juillet 1919.

Période : 1898 - 1908

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports (1872-1983).
Constantine

Cote : 20070533/12

Période : 1949 - 1961

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
École normale d'institutrices

Cote : 20070533/12

Période : 1954 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
Lycée de filles (Laveran)

Cote : 20070533/12

Période : 1955 - 1960

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements d’enseignement (1939-1974).
BAFFA, Cosmo Damiano

Cote : F/19/3128

Période : 1888 - 1890

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
VASSALLO, Paul

Cote : F/19/3128

Période : 1887 - 1887

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
ZINS, Antoine

Cote : F/19/3128

Période : 1888 - 1888

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
Constantine

Cote : 20070346/227-20070346/229

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
1876-1895

Cote : 20070346/228

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs à l’enregistrement, aux domaines et au timbre (1865-1949).
1881-1892

Cote : 20070347/224

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux contributions indirectes (1867-1952).
1904-1944

Cote : 20070347/226

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux contributions indirectes (1867-1952).
Constantine

Cote : 20070390/159-20070390/160

Période : 1902 - 1938

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
1887-1890

Cote : 20070390/949

Période : 1868 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux départements, gouvernements locaux et Trésoriers-payeurs généraux (1855-1959).
GONDARD, Antoine Marie

Cote : F/19/2827

Période : 1871 - 1871

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
JAUZE, Benjamin

Cote : F/19/2827

Période : 1895 - 1895

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
SANDRALY, Hneri Magloire

Cote : F/19/2827

Période : 1899 - 1899

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
VIALARD, Antoine Jean Baptiste

Cote : F/19/2827

Période : 1879 - 1879

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
Constantine (diocèse de). Dossiers des chanoines

Cote : F/19/2827

Période : 1830 - 1905

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des chanoines (1830-1905)
BOUTTES

Cote : F/19/2798

Période : 1867 - 1867

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
VERGÈS, Pierre

Cote : F/19/2798

Période : 1897 - 1897

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
GRANDHOMME, Edmond Eugène Auguste

Cote : F/19/2798

Période : 1887 - 1887

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des vicaires généraux et des vicaires capitulaires (1830-1905)
Brisson, Marcel Louis (1901-....)

Cote : 19800035/1021/17879

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Canac, Roger Marie (1897-....)

Cote : 19800035/583/66145

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Canat, Edme Constant Emile (1896-....)

Cote : 19800035/859/995

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Carbonnel, Henri Jules (1885-....)

Cote : 19800035/676/77573

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Audureau, François Aimé (1853-....)

Cote : LH//73/78

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Avril, Marceau Stanislas (1898-....)

Cote : 19800035/669/76849

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Bakir Khodja, Ammar Ben Hassane (1856-....)

Cote : LH//94/74

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Baldino, Antoine Nicolas (1906-....)

Cote : 19800035/1400/61799

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Chaiba Ben Ali, ? (1820-....)

Cote : LH//468/2

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Chauve, Jean Aimé (1883-....)

Cote : 19800035/63/7716

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Chauviré, Paul Roger (1880-....)

Cote : 19800035/276/37003

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cherbonneau, Charles Auguste (1860-....)

Cote : 19800035/265/35341

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Abbes Ben Solimann, ? (1817-....)

Cote : LH//2/9

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Achmed Ben Omar, ? (1821-....)

Cote : LH//5/58

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Ahmed Ben Lefgoun, ? (1829-....)

Cote : LH//11/54

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Ali Ben Ahmed, ? (1823-....)

Cote : LH//19/5

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Antomarchi, Auguste François Xavier Louis Charles Félix (1898-....)

Cote : 19800035/416/55669

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Arguel, Jules Albert (1866-....)

Cote : 19800035/721/82069

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Beaud, Jules Alcide (1854-....)

Cote : LH//153/35

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Benabdoun, Ammar Ben Tahar (1854-....)

Cote : LH//175/75

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Benbadis, Mohamed Mustapha (1868-....)

Cote : 19800035/3/292

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B