Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Aspres-sur-Buëch

Cote : 4 U 226-254

Période : 1801 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires Généraux

Cote : 4 U 226-227

Période : 1861 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoires des actes et jugements civils . (Manque le répertoire de 1911 à 1916)

Cote : 4 U 226

Période : 1861 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes dispensés de l'enregistrement.

Cote : 4 U 227

Période : 1956 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Jugements civils

Cote : 4 U 228

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1801-1802 .

Cote : 4 U 228

Période : 1801 - 1802

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Jugements, actes

Cote : 4 U 229-238

Période : 1802 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1802-1805 .

Cote : 4 U 229

Période : 1802 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1805-1809 .

Cote : 4 U 230

Période : 1802 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
1810-1817 .

Cote : 4 U 231

Période : 1802 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France)

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