Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Le Raincy (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Routes diverses : Andilly à Villiers

Cote : 5 K 231

Période : 1868 - 1920

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales et au Conseil d'arrondissement, 1887-1889

Cote : 5 K 261

Période : 1887 - 1889

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux fiscal 1874-1926

Cote : 5 K 283

Période : 1870 - 1926

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux du financement de l'aide médicale et sociale : Demande de main-levée d'inscription hypothécaire

Cote : 5 K 278

Période : 1887 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Grande ceinture et tramway

Cote : 5 K 169

Période : 1878 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Communes du Raincy à Richebourg

Cote : 5 K 192

Période : 1887 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Le Raincy (Seine-Saint-Denis, France)

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