Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailleau-l'Évêque (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames : Bailleau-l'Évêque (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir)

35 contenus liés

Allaines - Boissy-lès-Perche

Cote : 92 J 1

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Secteur Courville-sur-Eure

Cote : 92 J 497

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Richer, Nicolas (1793-1809)

Cote : 8 U 14

Période : 1793 - 1809

Fonds : Officiers publics et ministériels
1948-1949.

Cote : 4 U 7/4

Période : 1948 - 1949

Fonds : Justice de paix de Chartres-Nord
1903

Cote : 6 U 1/194

Période : 1903 - 1903

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Bailleau-l'Evêque

Cote : 100 J 383

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Destructions d'explosifs et déminage, déroulement

Cote : 20 W 384

Période : 1947 - 1950

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Dossiers de clients (lettre C).

Cote : MC/ET/VIII/1580

Période : 1794 - 1914

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude VIII. MC/ET/VIII/1366-MC/ET/VIII/1372 et MC/ET/VIII/1577-MC/ET/VIII/1592 (1371-1940)
1900

Cote : 6 U 1/188

Période : 1900 - 1900

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Bailleau-l'Evêque

Cote : 100 J 758

Période : 1935 - 1950

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir

Bailleau-l'Évêque (Eure-et-Loir, France)

35 contenus liés

Liens