Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Lot (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Villeneuve-sur-Lot (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité

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1478-1481

Cote : 3 E 619/1

Période : 1478 - 1481

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1545

Cote : 3 E 107/1

Période : 1545 - 1545

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Révolution et Empire : le citoyen Palloy, commissaire des guerres à Agen, chirurgiens et officiers de santé, tranquilité publique, garde nat...

Cote : 1 J 35

Période : 1623 - 1854

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
1626

Cote : 3 E 972/1

Période : 1626 - 1626

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Pièces de procédures de la région du Villeneuvois.

Cote : 1 J 1367

Période : 1636 - 1704

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Famille du Foussat (du Fossat).

Cote : 1 J 123

Période : 1644 - 1661

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Lettres patentes du roi Louis XIV, confirmant les privilèges de Villeneuve-d'Agenais.

Cote : 1 J 158

Période : 1645 - 1645

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
1645-1646

Cote : 3 E 971/2

Période : 1645 - 1646

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1647

Cote : 3 E 971/3

Période : 1647 - 1647

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1648

Cote : 3 E 971/4

Période : 1648 - 1648

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne, France)

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