Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gaillard (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Gaillard (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

451 contenus liés

Dénombrement pour la gabelle du sel. Baillage de Ternier et mandement de Gaillard.- Paroisses de Ville-la-Grand (et Puplinge), de Juvigny, d...

Cote : SA 2029

Période : 1576 - 1576

Fonds : SA - Fonds des Archives de la Chambre des comptes.
Type de délit : vols. Résumé de l'affaire : Information contre une jeune homme auteur de plusieurs vols de vêtements de peu de valeur. Remar...

Cote : 2B 14708

Période : 1788 - 1788

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Ambilly

Cote : 1 C d 286

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Ambilly - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 286-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Chêne et Thônex

Cote : 1 C d 152

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Chêne et Thônex - Copie de la mappe

Cote : 1 C d 152-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Collège d'enseignement secondaire (CES) de Gaillard.

Cote : 156 J 234

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Route blanche. - Terrain d'emprise, rétrocession : acte de vente n°4086.

Cote : 2606 W 377

Période : 1970 - 1971

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Route douanière au Fossard, aménagement : acte de vente n°5878.

Cote : 2606 W 378

Période : 1976 - 1978

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Centres de Boëge, Bonneville, Chamonix, Cluses, Les Contamines-Montjoie, Cranves-Sales, Cruseilles, Évian-les-Bains, Faverges, Frangy, Gaill...

Cote : 2605 W 14

Période : 1970 - 1970

Fonds : 2605 W - Versement de l'Inspection départementale d'incendie et de secours (1921-1972)

Gaillard (Haute-Savoie, France)

451 contenus liés

Liens