Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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- REIMS-DIJON Etudes, correspondances de M. VILLAS. 1971/73

Cote : 19810024/1

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Projet de dossier pilote carrefours dénivelés schémas. 0000

Cote : 19810024/3

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
D.L.I. ARRONDISSEMENT LI A.D.M. | . AIRES DE SERVICE ET DE STATIONNEMENT

Cote : 19810024/6-19810024/41

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Aires de service et de stationnement - Correspondance et Plans. 1963

Cote : 19810024/7

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- " " " " " 1964

Cote : 19810024/8

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- " " " " " 1976

Cote : 19810024/20

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
ECHANGEURS

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
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Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Implantation des subdivisions d'entretien sur Autoroutes A6, A7 et A9 1964/66 | - Correspondances et projet.

Cote : 19810024/25

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
. AVIS DU S.E.T.R.A. SUR ENQUETES D'UTILITE PUBLIQUE

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- Avis du SETRA sur enquêtes d'utilité publique année 1971/72 1971/72

Cote : 19810024/30

Période : 1960 - 1979

Fonds : Transports ; Service d'études techniques des routes et des autoroutes (SETRA) (1960-1979)
- . A10 : AUTOROUTE PARIS-BORDEAUX : Plans | - 1 - Section PARIS-POITIERS : A.P.S. - Définition géométrique du tracé 1968 | - Plan au 1/25...

Cote : 19810024/35

Période : 1960 - 1979

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: Alsace | - Dossier préparatoire au voyage, note de C. Cambon, chef adjoint du cabinet du ministre sur les questions qui seront évoquées ; ...

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Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
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Période : 1986 - 1988

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Période : 1986 - 1988

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1986-1988)
Marseille

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
,,,,,,,,, Dôle Douai Laval Le Mans Lons-le-Saunier Lorient Marseille Metz Mézières Moulins

Cote : F/21/4615/B

Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
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Période : 1842 - 1942

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Commémoration du centenaire

Cote : dossier 1

Période : 1906 - 1906

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Lons-le-Saunier. Ecole municipale

Période : 1921 - 1923

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Mézières. Ecole municipale

Période : 12 - 1929

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
Professeurs

Cote : dossier 2

Période : 1884 - 1911

Fonds : Théâtres. Administration des spectacles (1796-1942) et divers (1918-1940) (XIXe-XXe siècles)
MAYOUSSE, Jean Baptiste

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BRIGNOL, Pierre

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DURRAND, Jean Baptiste Henry Bernard

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
JULLIEN, Pierre Michel

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DAVID, Jean Antoine

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
TOCHEPORT DES PLANTES ; TOUCHEPORT DES PLANTES, François

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PONS, Jean Jacques

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
1878-1884

Cote : 20070524/107

Période : 1867 - 1946

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1885-1894

Cote : 20070524/108

Période : 1867 - 1946

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1907-1914

Cote : 20070524/110

Période : 1867 - 1946

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1923-1946

Cote : 20070524/112

Période : 1867 - 1946

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Marseille

Cote : 20070524/1518

Période : 1947 - 1970

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1890-1917

Cote : 20070525/316

Période : 1890 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
1917-1950

Cote : 20070525/317

Période : 1890 - 1950

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
-1 (13), -3 (15), -4 (16), -5 (17), -8 (20), -12 (24). Marseille er Marseille ème Marseille ème Marseille ème Marseille ème Marseille è...

Cote : 19990312/17

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
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Cote : 19990312/18

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
- rapport de l'inspection générale à M. Le Ministre de l'équipement de l'année 1976, 205 p, 1976 | - rapport de Merlin et Devouge et observ...

Cote : 19830205/1

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Organisation et rapports du comité d’inspection générale.

Cote : 19830205/6-19830205/7

Période : 1975 - 1981

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
COMITE DES INSPECTIONS GENERALES DU SECRETARIAT D'ETAT AUX TRANSPORTS

Cote : 19830205/6

Période : 1975 - 1978

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
COMITE DES INSPECTIONS GENERALES.

Cote : 19830205/7

Période : 1976 - 1981

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Mission spécialisée des transports terrestres.

Cote : 19830205/8-19830205/18

Période : 1974 - 1982

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Comptes-rendus de réunion.

Cote : 19830205/8

Période : 1975 - 1978

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Minutiers chronologiques.

Cote : 19830205/8-19830205/17

Période : 1974 - 1982

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Rapport des inspecteurs généraux des six sections, comptes-rendus de réunion.

Cote : 19830205/20

Période : 1977 - 1979

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Rapport de la 3ème section du C.G.P.C. sur le projet de liaison fluviale Seine Nord.

Cote : 19830205/21

Période : 1980 - 1980

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
GROUPES DE TRAVAIL.

Cote : 19830205/21-19830205/50

Période : 1970 - 1981

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
Régionalisation | - groupe de travail Bideau sur l'organisation régionale des services de l'équipement : juillet 1972 - février 1973, 1972-...

Cote : 19830205/21

Période : 1969 - 1974

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).
- rapport sur l'organisation régionale mars - mai 1973, 1973 | - convocations, comptes-rendus de séance, notes manuscrites de Bideau, juin 1...

Cote : 19830205/22

Période : 1969 - 1974

Fonds : Ministères chargés de l'Équipement et des Transports ; Inspection générale : archives de Pierre Merlin (1970-1981).

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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