Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Thillay (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Le Thillay (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Thillay (Le)

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Réclamation par Leroy, instituteur de 186 livres 13 sols pour ses gages de 1793.Vente de métal et d'...

Cote : 3Q 91

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
PALTEAU VEYMERANGE. - Le Thillay, Gonesse.

Cote : 4Q 209

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Prise de possession de cure. Vignes, François. Thillay (Le) (Val-d'Oise)

Cote : MC/ET/LXV/459

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Communes de Theuville à Versailles

Cote : 5 K 198

Période : 1866 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, 1900-1901

Cote : 5 K 265

Période : 1900 - 1900

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Communes de Milly à Villeneuve

Cote : 5 K 282

Période : 1878 - 1918

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Pajot de Juvisy (famille) (Sermaise - Authon - St-Escobille). - Palteau de Veymeranges (Le Thillay). - ...

Cote : 5Q 252

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Arrondissement de Pontoise et de Versailles

Cote : 1 O 21

Période : 1850 - 1880

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940

Le Thillay (Val-d'Oise, France)

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