Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labastide-de-Lévis (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Labastide-de-Lévis (Occitanie, Tarn) - commune
Labastide-de-Lévis (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Graulhet - Lescout.

Cote : 1 V 33

Période : 1821 - 1889

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Joseph Cros, Antoine Roucoule et Marianne Arnaud.

Cote : 2 U 836

Période : 1819 - 1819

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jeanne Lautier dite Samaou veuve Bouygues.

Cote : 2 U 883

Période : 1819 - 1820

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Barthélémy Cassan.

Cote : 2 U 1235

Période : 1826 - 1826

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Antoine Souquié.

Cote : 2 U 3845

Période : 1890 - 1890

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Jean-Baptiste Foulquiés.

Cote : 2 U 1535

Période : 1831 - 1831

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Joseph Coste dit Coustel.

Cote : 2 U 1971

Période : 1839 - 1840

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1627-1642.

Cote : H 268

Période : 1627 - 1642

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1790-an IX

Cote : Q 39

Période : 1790 - 1801

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
2000

Cote : 2162 W 20

Période : 2000 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1975-1988

Cote : 1560 W 17

Période : 1975 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
Tableau d'assemblage

Période : 1828 - 1828

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Section D, feuille 2

Période : 1828 - 1828

Fonds : Plans cadastraux du département du Tarn (1803-1840)
Audiences tenues par Raymond Rossignol, juge-viguier de la seigneurie

Cote : B 967

Période : 1775 - 1790

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
Procédures criminelles au siège de Labastide de Lévis

Cote : B 966

Période : 1779 - 1788

Fonds : Cours et juridictions (1340-1793) B 1-1368
1901

Cote : 112 EDT 1 F 1

Période : 1901 - 1901

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1911

Cote : 112 EDT 1 F 1

Période : 1911 - 1911

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1968

Cote : 772 W 37

Période : 1968 - 1968

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
Labastide-de-Lévis.

Cote : 14 Q 15

Période : 1905 - 1914

Fonds : Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Seigneurie de Labastide-de-Lévis : inventaire des titres de 1390 à 1750 [XVIIIe s. ]

Cote : 8 J 2

Période : 1390 - 1800

Fonds : Collection Norbert Doat (1234-1825) 8 J 1-24
Labastide-de-Lévis.

Cote : 7 S 1013

Période : 1910 - 1911

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
1853-1890

Cote : 7 S 2417

Période : 1853 - 1890

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Gaillac.

Cote : 1 T 2/49

Période : 1877 - 1887

Fonds : Enseignement général (1791-1971) 1 T (747 articles)
Labastide-de-Lévis, Senouillac, Rivières.

Cote : 7 S 307

Période : 1856 - 1859

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Labastide-de-Lévis.

Cote : 7 S 373

Période : 1860 - 1904

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790

Labastide-de-Lévis (Tarn, France)

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